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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRISSON DIFFUSION C.E.E
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CHATIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATIGNAC
BRISSON DIFFUSION C.E.E., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1412329
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque CHATIGNAC

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BRISSON DIFFUSION C.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRISSON DIFFUSION C.E.E domicilié(e) Château de Baby, SAINT-ANDRE ET APPELLES, 33220 SAINTE-FOY LA GRANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. THEBAULT - France.

La marque CHATIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATIGNAC est expirée depuis le 16 mai 1996.

BRISSON DIFFUSION C.E.E a également déposé les autres marques suivantes : JUS DE PRUNEAUX D'AGEN A LA PULPE DE CITRON , CHATIGNAC


BRISSON DIFFUSION C.E.E., Société anonyme - Château de Baby, SAINT-ANDRE ET APPELLES, 33220 SAINTE-FOY LA GRANDE. - France


J.L. THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves et notamment conserves de fruits, fruits confits dans du sucre, fruits confits dans du sirop, fruits confits dans de l'alcool, pruneaux, pruneaux confits, pruneaux fourrés.Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, miel et sirop de mélasse et notamment articles de confiserie contenant des fruits confits dans du sirop ou de l'alcool, chocolats, bonbons, gâteaux, biscuits notamment fourrés de fruits confits dans de l'alcool ou du sirop, gâteaux, confiseries et biscuits à base de pruneaux ou de fruits séchés.Fruits et légumes frais, produits horticoles et forestiers, vergers, arbres fruitiers et en particulier pruniers et prunes. Liqueurs, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.